bainsdebaracci.fr
Mentions légales
Dernière mise à jour :
Conformément à l'article 6 III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, le site bainsdebaracci.fr est édité par :
Éditeur du site
COMMUNE D OLMETO
Commune
- Adresse
- HOTEL DE VILLE 5 COURS BALISONI, 20113 OLMETO
- SIRET
- 21200189500011
- Téléphone
- +33 (0)4 95 76 30 40
- contact@bainsdebaracci.fr
- Directeur de la publication
- José MOZZICONACCI
Conception et réalisation
Les Éditions Corses, SARL au capital de 100 000 €, Clos Saphir, Route de l’aéroport, 20290 Lucciana – www.leseditionscorses.com
Hébergement
Les Éditions Corses, Clos Saphir, Route de l’aéroport, 20290 Lucciana – 04 95 36 30 01, sur l’infrastructure d’OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix – +33 9 72 10 10 07.
Signalement d’un contenu illicite : assistance@leseditionscorses.com.
Propriété intellectuelle
Les contenus de ce site (textes, photographies, vidéos, logos, graphismes) sont protégés par le code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou diffusion sans autorisation écrite préalable est interdite.
Responsabilité
COMMUNE D OLMETO s’efforce de fournir sur ce site des informations exactes et à jour, sans pouvoir en garantir l’exhaustivité ni l’absence d’erreur. Les photographies et descriptions ont une valeur illustrative et ne sont pas contractuelles.
L’accès au site peut être interrompu pour maintenance ou pour une cause extérieure. COMMUNE D OLMETO ne saurait être tenu responsable des dommages résultant de l’utilisation du site ou de l’impossibilité d’y accéder, sauf faute de sa part.
Liens hypertextes
Ce site peut contenir des liens vers d’autres sites. COMMUNE D OLMETO n’exerce aucun contrôle sur leur contenu et décline toute responsabilité à leur égard.
La création d’un lien vers bainsdebaracci.fr est libre, à condition de ne pas porter atteinte à l’image du site et de ne pas faire apparaître ses pages à l’intérieur d’un autre site.
Données personnelles et cookies
Les données collectées sur ce site, les cookies qu'il dépose et la façon d'exercer vos droits sont décrits dans notre politique de confidentialité et cookies.
Droit applicable
Les présentes mentions sont régies par le droit français. En cas de litige, et après une tentative de résolution amiable, les tribunaux français sont compétents, sous réserve des règles de compétence protectrices des consommateurs.